Audit & Conseil
Si vous êtes une société exportatrice et que vous vous posez des questions quant à la conformité de votre entreprise vis-à-vis des réglementations françaises et internationales, EC Compliance vous propose de réaliser un audit des fonctions-clés de votre organisation et d’analyser les écarts de conformité qui pourraient exister entre la situation actuelle et la situation idéale.
Pour vous aider dans votre démarche de conformité, nos experts consultent votre équipe en distanciel ou se déplacent dans vos locaux. A l’issue d’une série de questions et d’échanges, nous vous remettrons un rapport d’audit confidentiel qui identifiera les risques encourus et les actions nécessaires pour y remédier.
Citons les principaux points qui feront l’objet de la mission d’audit :
- Organisation de la société et niveau d’engagement de la direction générale
- Process de classement des produits matériels et intangibles
- Présence de clauses d’export control dans les contrats des clients et des fournisseurs étrangers
- Echanges avec la fonction Achats (si importation de produits étrangers) et la fonction Expéditions ou Logistique
- Archivage des informations d’export control
Vous pouvez alors décider de faire appel aux services d’Export Control Compliance pour vous aider sur l’un des aspects suivants :
- Sensibilisation du personnel à la problématique d'export control
- Mise en place d'un plan interne de conformité (PIC, ou ICP pour internal compliance plan)
- Prestation de conseil sur tel ou tel aspect du fonctionnement de votre entreprise vis-à-vis de l'export control (achats, logistique, relations fournisseurs, bloquage/débloquage des flux d'exportation)
- Mise en place d'un logiciel de classement ou d'une solution logicielle d'export control complète
- Détermination du classement de certains produits
Bien entendu, les missions d’audit et de conseils d’EC Compliance feront l’objet d’un devis préalable qui vous permettra de fixer les contours de la mission en accord avec nos experts.