Vous souhaitez savoir si votre produit est soumis à la réglementation US EAR ? Importez votre nomenclature (BOM) dans EC Manager et obtenez instantanément un résultat clair.
1. Automatisation de l'analyse
Le calcul du pourcentage de Minimis repose sur les données que vous fournissez :
- Classement (US ECCN) des composants
- Prix unitaire
- Quantités
- Prix de vente du sur-ensemble
Chargez ces données au moyen d’un tableau Excel, qu’EC Manager est capable de traiter automatiquement.
À partir de ces informations, EC Manager calcule la part de contenu controlé par la réglementation EAR pour le pays de destination.
2. Comparaison avec les seuils réglementaires
Le logiciel compare automatiquement les résultats obtenus avec les seuils en vigueur :
- Seuils variables selon les pays de destination
- ECCNs pour lesquels il n’y a pas de de minimis (exemple : ECCNs de la série 600)
- Réduction du risque d’erreur humaine
Cela permet de sécuriser les exportations et d’éviter des situations de non-conformité.
3. Exportabilité et Archivage
Le calcul De Minimis exploite le moteur d’exportabilité d’EC Manager de la façon suivante :
- Analyse du couple classement / pays de destination pour chaque ligne
- Restitution immédiate du résultat (feux tricolores, alertes)
- Archivage des résultats au format pdf dans le dossier de conformité pour restitution en cas d’audit.
En résumé
Le logiciel EC Manager transforme le calcul de Minimis en un processus structuré et automatisé, en s’appuyant sur les données fournies par le client, pour fiabiliser l’analyse et accélérer la prise de décision. Les résultats sont clairs et précis et peuvent être archivés pour répondre aux besoins d’audit et de reporting.