Logiciel de Classement

Le classement est la pierre angulaire du contrôle des exportations.

En matière de contrôle des exportations, classer un produit, c’est déterminer la réglementation qui s’applique (réglementation française militaire ou double usage, US EAR ou ITAR) et trouver le code qui lui correspond dans la nomenclature officielle (par exemple 6A008 pour un radar).

EC Compliance inclut un logiciel de classement puissant basé sur les textes réglementaires mis à jour automatiquement par des « crawlers », et sur un enrichissement sémantique (noms de produits, jargon industriel, synonymes) qui propose à l’utilisateur les classements correspondant aux caractéristiques de son produit.

Le module de classement d’EC Compliance prend en compte les réglementations françaises, américaines et de bien d’autres pays. Il inclut un moteur de recherche simple d’utilisation et fiable. Grace à un affichage multi-colonnes, l’outil propose des classements dans plusieurs réglementations et plusieurs langues. Le module de classement permet également de classer les intangibles, c’est à dire les données et la technologie dont le simple transfert par voie dématérialisée correspond à une exportation.

Equivalence entre codes douaniers et codes ECCN : bien souvent les industriels connaissent les codes douaniers de leurs produits, mais pas le classement au sens de l’export control. EC Compliance a développé un composant logiciel spécialisé dans l’équivalence entre codes douaniers et codes d’export control. Bien plus qu’une table de correspondance, ce composant intelligent repose sur la sémantique des biens décrits par les codes douaniers pour en déduire les ECCNs, aussi bien dans la réglementation européenne 428/2009 que dans la réglementation US EAR.