Logiciel de Classement
Le classement est la pierre angulaire du contrôle des exportations.
En matière de contrôle des exportations, classer un produit, c’est déterminer la réglementation qui s’applique (réglementation française militaire ou double usage, US EAR ou ITAR) et trouver le code ou ECCN (Export Control Classification Number) qui lui correspond dans la nomenclature officielle (par exemple 6A008 pour un radar).
EC Compliance inclut un logiciel de classement puissant basé sur les textes réglementaires mis à jour automatiquement par des « crawlers », et sur un enrichissement sémantique (noms de produits, jargon industriel, synonymes) qui propose à l’utilisateur les classements correspondant aux caractéristiques de son produit
Le module de classement d’EC Compliance prend en compte les réglementations françaises, américaines et de bien d’autres pays. Il inclut un moteur de recherche simple d’utilisation et fiable. Grace à un affichage multi-colonnes, l’outil propose des classements dans plusieurs réglementations et plusieurs langues. Le module de classement permet également de classer les intangibles, c’est à dire les données et la technologie dont le simple transfert par voie dématérialisée correspond à une exportation.
Equivalence entre codes douaniers et codes ECCN : bien souvent les industriels connaissent les codes douaniers de leurs produits, mais pas le classement au sens de l’export control. EC Compliance a développé un composant logiciel spécialisé dans l’équivalence entre codes douaniers et codes d’export control. Bien plus qu’une table de correspondance, ce composant intelligent repose sur la sémantique des biens décrits par les codes douaniers pour en déduire les ECCNs, aussi bien dans la réglementation européenne 2021/821 que dans la réglementation US EAR.
Classement de masse
Afin de compléter ce dispositif, EC Compliance intègre un module de classement de masse assisté par intelligence artificielle, conçu pour répondre aux enjeux opérationnels des organisations confrontées à des volumes importants de données à traiter. Dans la continuité du logiciel de classement, ce module permet d’analyser automatiquement des ensembles documentaires variés (documents techniques, descriptifs produits, bases internes), afin d’en extraire les éléments utiles à un classement export control rapide et homogène.
Ce module s’appuie sur une IA configurée selon le contexte métier du client, capable d’interpréter les informations disponibles et de les restituer sous forme de réponses structurées, directement exploitables pour le classement. Cette approche permet de reproduire, à grande échelle, les raisonnements habituellement menés par les experts, tout en garantissant une cohérence des résultats et une adaptation aux référentiels internes de l’entreprise.
Un moteur d’automatisation dédié permet de traiter simultanément un grand nombre de documents, réduisant considérablement les délais d’analyse. Là où les processus manuels peuvent s’avérer longs et fastidieux, le module permet d’industrialiser la démarche et d’accélérer le traitement des backlogs, tout en maintenant un haut niveau de fiabilité.
Pensé comme un levier de performance, ce module met l’intelligence artificielle au service de l’expertise en export control, en combinant automatisation, contextualisation et maîtrise réglementaire. Il s’intègre naturellement dans les processus existants et constitue une réponse efficace aux besoins de classement à grande échelle, tout en conservant un niveau d’exigence conforme aux standards du domaine.