Exportabilité

Bien que majeure, la notion d’exportabilité n’a pas été développée par les acteurs de l’export control. EC Compliance a introduit ce concept pour caractériser la possibilité pour un industriel d’exporter un bien, et si ce bien nécessite une licence d’exportation ou pas.

Exporter un produit sensible vers un pays sensible requiert en général l’obtention d’une licence (ou autorisation) d’exportation.

Ensuite le classement au sein de la réglementation est l’élément déterminant : un bien peu sensible aura un code différent d’un bien de même nature mais avec des caractéristiques sensibles. Par exemple, un drone standard et un drone équipé d’une caméra à vision nocturne n’auront pas le même classement et donc pas le même niveau d’exportabilité.

Enfin le pays de destination est un autre élément qui va faire la différence : au sein de l’UE par exemple, on distingue plusieurs niveaux de pays : les pays membres de l’UE, les pays « amis » (par exemple les Etats-Unis, l’Autriche, la Suisse, le Japon), les pays hors UE et hors du cercle ami, et enfin les pays sous embargo (pays terroristes ou assimilés).

Les règles prise en compte par le module d’exportabilité dépendent donc de la combinaison (pays de départ, classement du bien à exporter, pays de destination). Ces règles sont souvent complexes et seule une modélisation logicielle permet d’obtenir des réponses fiables et rapides.