Exportabilité

Bien que majeure, la notion d’exportabilité n’a pas été développée par les acteurs de l’export control. EC Compliance a introduit ce concept pour caractériser la possibilité pour un industriel d’exporter un bien, et si ce bien nécessite une licence d’exportation ou pas.

Comment fonctionne l’Exportabilité ?

Exporter un produit sensible vers un pays sensible requiert en général l’obtention d’une licence (ou autorisation) d’exportation, mais qu’en est-il pour les biens peu sensibles ou les destinations « classiques » ? L’exportabilité dépend de 3 paramètres : le pays de départ, qui détermine les règles applicables, le classement du bien ou de la technologie (nationale et/ou américaine) et le pays de destination. 

Le classement du bien ou de la technologie est un élément déterminant : un bien peu sensible aura un code différent d’un bien de même nature mais avec des caractéristiques sensibles. Par exemple, un drone standard et un drone équipé d’une caméra à vision nocturne n’auront pas le même classement et donc pas le même niveau d’exportabilité.

Le pays de destination est un autre paramètre clé : au sein de l’UE par exemple, on distingue plusieurs niveaux de pays : les pays membres de l’UE, les pays « amis » (par exemple les Etats-Unis, le Canada, l’Australie, la Norvège, la Suisse, le Japon et le UK), les pays hors UE et hors du cercle ami, et enfin les pays sous embargo (pays terroristes ou assimilés).

Les règles prise en compte par le module d’exportabilité dépendent donc de la combinaison (pays de départ, classement du bien à exporter, pays de destination). Ces règles sont souvent complexes et seule une modélisation logicielle permet d’obtenir des réponses fiables et rapides.

Focus sur l’expérience utilisateur

Outre l’intégration d’un modèle d’exportabilité avancé, nous avons investi massivement dans l’expérience utilisateur d’EC Manager afin de fournir une aide à la décision claire et précise. L’outil affiche des messages simples et des feux de signalisation intuitifs qui résument des réglementations parfois complexes. Ainsi, même les utilisateurs non experts peuvent déterminer s’ils peuvent autoriser l’exportation de leurs flux, avec ou sans demande de licence préalable. L’outil propose également divers hyperliens vers les textes officiels de la réglementation afin que les utilisateurs puissent consulter les détails exacts sur les portails officiels.

Sanctions internationales

La connaissance des sanctions nationales et internationales est primordiale, car les exportateurs doivent appliquer les restrictions en vigueur vers un pays de destination donné.

Sanctions contre la Russie. Les sanctions contre la Russie (UE 833/2014) sont les sanctions les plus fréquemment mentionnées, mais il en existe bien d’autres. EC Manager vous permet de saisir des HS codes ou des codes douaniers et vous informe immédiatement s’ils font partie d’une annexe interdite, tant à l’importation qu’à l’exportation. EC Manager gère également les pays de contournement des sanctions et affiche un message d’avertissement clair si une due diligence est requise.

Même l’expédition d’articles non contrôlés ou classés EAR99 selon la réglementation américaine doivent faire l’objet d’une vigilance spécifique selon la destination (cf. clause Catch all de l’UE et l’Entity List des USA).

Outre les messages spécifiques aux articles exportés, l’outil EC Manager affiche des alertes en fonction du contexte géopolitique entre le pays de départ et le pays de destination. Ces messages font référence aux sanctions des Nations Unies (ONU), de l’Union européenne (UE) ou à des sanctions spécifiques à un pays (par exemple, le Royaume-Uni ou les États-Unis). Par exemple, le logiciel affiche des avertissements concernant les sanctions appliquées par les Nations Unies contre l’Irak, mais aussi des messages plus spécifiques concernant les sanctions appliquées par le Royaume-Uni contre l’Argentine, par l’Allemagne contre l’Arabie saoudite, par les États-Unis contre la Chine ou par la Chine contre les États-Unis.